La cotraitance sur le marché du BTP : quels sont les intérêts ?
Le désir de tout architecte est de maintenir la célérité dans le travail afin de conclure plus de contrats. Ainsi, beaucoup de professionnels du BTP s’associent à d’autres entreprises dans un système de cotraitance pour finaliser leur projet en un temps record.
Cette manière de procéder est-elle vraiment bénéfique ? Voici quelques précisions sur les atouts de l’utilisation d’un tel mode de fonctionnement dans le domaine de la construction.
Que faut-il savoir sur la cotraitance sur le marché du BTP ?
La mutualisation de compétences est très pratique dans l’univers des bâtiments. En effet, sa mise en place est courante sur les chantiers. Elle offre plusieurs avantages, mais il importe de mieux cerner le concept sous ces différents angles.
La notion de cotraitance dans le BTP
Il faut déjà souligner que la cotraitance se démarque de la sous-traitance. Ici, il s’agit d’une collaboration entre deux ou plusieurs entreprises pour la réalisation d’un travail de construction d’un marché public ou privé.
Dans ce regroupement, elles doivent mutualiser leurs capacités financières, matérielles et économiques pour assurer conjointement la confection de l’œuvre.
Par ailleurs, la convention conclue entre ces établissements se limite uniquement à la réalisation des travaux. Il ne s’agit donc pas d’un partenariat à long terme.
L’association nouvellement mise en place se nomme « Groupement Momentané d’Entreprises » (GME).
Les formes de Groupement momentané d’Entreprises
En fonction de la responsabilité juridique des contractants et du mandataire envers le maître d’ouvrage, les GME sont classés en 3 catégories :
- Le groupement conjoint.
- Le groupement solidaire.
- Le groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Dans le groupement conjoint, chaque entrepreneur est responsable des tâches qu’il réalise. Par contre, dans le groupement solidaire, la responsabilité de tous les prestataires est engagée en cas d’éventuels défauts résultant du travail d’un cotraitant.
Quant au groupement conjoint avec mandataire solidaire, il est un mélange des deux autres associations. Dans cette union, l’entrepreneur mandataire voit sa responsabilité engagée à l’égard du maître de l’ouvrage, mais la fédération demeure conjointe.
Le contrat de groupement : comment fonctionne-t-il ?
La cotraitance repose dorénavant sur une convention qui énumère la volonté des parties. Cet acte décline en son sein les règles à adopter pour la bonne marche du GME.
L’accord de cotraitance
Le groupement est construit dès lors que le dépôt de la candidature d’appel d’offres est effectué. Il est donc impératif de sceller l’accord pour harmoniser la progression intérieure et les relations de l’association avec le donneur d’ordre.
Il est aussi indispensable afin de prévenir les litiges et les procédures judiciaires lorsque l’une des entreprises sera défaillante.
Ainsi, vous pouvez choisir une forme quelconque de convention (acte authentique ou sous seing privé), car aucun texte de loi ne l’impose. Ce document doit contenir diverses clauses. Il s’agit essentiellement :
- De la durée du contrat.
- De la rémunération.
- Du rôle et de la mission du mandataire.
- De la nature de l’entité.
- De l’assurance.
- De la responsabilité de chacun des membres.
Il faut rappeler que le groupement formé n’a pas une personnalité juridique propre. Il ne peut donc faire l’objet d’une poursuite en justice. Les entrepreneurs ne peuvent alors pas conclure des contrats en leurs noms.
Le dénouement des litiges
Lorsqu’un différend naît au cours de l’exécution d’une cotraitance sur un marché privé ou public, le règlement dépendra des parties en cause.
Les chambres de droit commun sont qualifiées pour intervenir dans les conflits qui opposent les entreprises contractantes entre elles.
Quant à la survenance d’un litige entre un prestataire et le gouvernement ou l’administration, elle entraîne inévitablement la compétence du Conseil d’État.
La rémunération des prestataires
Lorsqu’il s’agit d’un groupement d’entreprises momentanées solidaires, il est indiqué, sauf convention contraire entre les parties, de procéder à l’ouverture d’un compte.
Il est destiné uniquement aux transactions du chantier en cours. La somme totale est versée à la banque puis transférée plus tard à chaque prestataire en guise de rémunération.
Pour un GME conjoint, chacune des entreprises établit sa facture. Ces factures sont remises au maître d’ouvrage qui effectue alors individuellement le paiement.
Pourquoi recourir à la cotraitance ?
La cotraitance contient de principaux atouts. En effet, dans le cadre d’une réalisation commerciale, industrielle, ou résidentielle, travailler en équipe s’avère indispensable et favorable puisque le commanditaire de l’ouvrage et l’entrepreneur recherchent un achèvement prompt du projet.
Accroître la productivité
En vous associant à une autre structure afin d’effectuer un ouvrage, vous en tirerez assez de profit. L’une des meilleures utilités de la construction en réseau pour une entreprise est la facilité à multiplier sa quantité de réalisation.
Elle vous offre aussi un nombre suffisant de ressources humaines compétentes que vous pouvez exploiter pour le service.
Par ailleurs, lorsque vous avez la main-d’œuvre nécessaire et des équipements adéquats sur un chantier, le rendement est favorable.
Ainsi, cette mutualisation de moyen vous permet de répartir les tâches en lot, de réaliser plusieurs ouvrages et de toujours maintenir la rapidité. Enfin, le Groupement contribue à une excellente coordination entre les entreprises.
Conclure des contrats plus conséquents
La cotraitance permet d’accroître votre activité. Mettre en commun les compétences financières, humaines et matérielles d’autres entreprises pour exécuter un contrat afin d’aider à acquérir d’importants chantiers.
Dans le domaine du marché public, les infrastructures sont de plus en plus nombreuses (hôpitaux, routes, ministères, etc.). Il faut alors s’entourer d’une équipe complète et de qualité afin d’obtenir ces contrats individuellement irréalisables.
Par ailleurs, dans le secteur privé, cette mutualisation temporaire permet d’avoir la confiance des gros clients. Elle ouvre également assez de portes relationnelles.
Perfectionner l’image de votre entreprise
La cotraitance facilite l’évolution de votre réseau et fait de vous une entité recommandable. En effet, dans le secteur de la construction, la beauté, la qualité de l’œuvre et la célérité dans la réalisation comptent énormément.
Étant en nombre considérable sur un chantier, ces conditions seront obligatoirement remplies et cela contribuera à améliorer votre notoriété.
Élargir votre domaine de compétence
Cependant, le groupement momentané d’entreprises est un excellent moyen pour approfondir ses connaissances dans d’autres secteurs.
En effet, un travail en équipe vous permet de collaborer avec des unités qui ont des activités différentes des vôtres, mais qui vous seront utiles pour l’accomplissement de l’œuvre. Ainsi, cela vous forgera davantage à de nouveaux horizons.
Les intérêts de la cotraitance sur le marché du BPT valent donc le coup de prendre en compte cette option pour des contrats de grande envergure.