Les démarches et conditions à respecter pour la réalisation d’un ouvrage ?

Les principales règles sur la manière dont le maître d’ouvrage peut s’acquitter de sa responsabilité, de planifier et de coordonner la sécurité et la santé dans la conception et l’exécution de grands projets de construction.

Dans cet article, nous allons traiter la responsabilité du maître d’ouvrage avec les démarches et conditions à respecter afin de planifier et de coordonner la sécurité et la santé dans les grands projets de construction, pendant le processus de conception et de réalisation d’ouvrages.

En effet, les projets de réalisation d’ouvrages sont définis comme des projets pour lesquels nous pouvons nous attendre à ce que, pendant les travaux de construction, il y ait au moins deux entreprises employant au moins 11 personnes en même temps sur le chantier (grands chantiers).

 

Les principales démarches et conditions à respecter

 

Il relève de la responsabilité du promoteur de garantir, par le biais de la planification et de la coordination de la santé et de la sécurité, la base sur laquelle le travail sur le site peut être effectué de manière sûre et saine.

Cela signifie que, pour les projets de construction sur de grands sites, il incombe au promoteur de s’assurer de certains aspects.

 

Les aspects à prendre en compte pour les projets de construction

 

• Un coordinateur est nommé pour coordonner la sécurité et la santé pendant la phase de conception, au plus tard lors du lancement de l’ouvrage.

 

• Que les tâches du coordinateur en matière de coordination de la sécurité et de la santé au cours du processus de conception et de construction sont exécutées conformément aux règles et respectent le cahier des charges déjà préétabli.

 

• Que le coordinateur prépare un plan de sécurité et de santé pendant la phase de conception.

 

• Que le coordinateur, pendant la phase de conception, prépare un dossier sur tous les travaux futurs, y compris la réparation et l’entretien de l’ouvrage en question ou de l’installation achevée.

 

• Que des accords soient conclus avec les employeurs du site sur l’étendue et la responsabilité des zones communes et des mesures de sécurité communes.

 

• Le coordinateur met à jour le plan de santé et de sécurité et, le cas échéant, le registre des travaux futurs, y compris les réparations et l’entretien, pendant les travaux de construction.

 

• Des réunions de démarrage sont organisées avec chaque entreprise avant qu’elle ne commence à travailler sur le site de l’ouvrage.

 

• Le coordinateur organise des réunions de sécurité au moins tous les 14 jours pour toutes les entreprises et leurs organisations de santé et de sécurité sur le site.

 

• Le coordinateur, en coopération avec les entreprises et leurs organismes de SST (Sauveteur Secouriste du Travail) sur place, effectue des rondes de sécurité au moins tous les 14 jours.

 

• Le coordinateur est présent en permanence et en contact avec les entreprises sur le site.

 

• Le coordinateur supervise et suit en permanence la mise en place et le maintien des mesures de sécurité communes.

 

• Le coordinateur prend des mesures pour que seules les personnes autorisées aient accès au site.

 

Préparation d’un dossier pour tout travail futur

 

En effet, le responsable coordonne la conception de manière à ce que tous les travaux futurs, y compris la réparation et l’entretien du bâtiment ou de l’installation achevée, puissent être effectués de manière légale.

Par ailleurs, le coordonnateur de la conception du maître d’ouvrage établit, le cas échéant en collaboration avec le concepteur, les bases d’un dossier adapté aux caractéristiques du bâtiment ou de l’installation et énumérant les conditions particulières de santé et de sécurité qui doivent être prises en compte pour tous les travaux futurs.

Y compris la réparation et l’entretien. L’enregistrement final doit être disponible lorsque le bâtiment ou l’installation est achevé et remis en service.

 

Conception pendant la construction

 

Les travaux de conception sont souvent réalisés pendant la construction. Il peut s’agir d’une conception de déroulement réel ou d’une conception détaillée, par exemple, pour un appel d’offres fonctionnel.

Les travaux de conception pendant la phase de construction doivent également être coordonnés par le maître d’ouvrage.

La coordination doit garantir que cette conception est prise en compte, si nécessaire, dans la planification et la coordination du processus de construction, et que le plan et le dossier de santé et de sécurité soient mis à jour si nécessaire.

Il est de la responsabilité du promoteur de s’assurer que les informations nécessaires sont partagées entre les coordinateurs si la tâche de coordination est partagée entre plusieurs personnes.

 

 L’accès au site de construction

 

Cependant, il est de la responsabilité du maître d’ouvrage de s’assurer que le coordinateur ou le responsable HSE (Hygiène Sécurité Environnement) du site prenne des mesures pour que seules les personnes autorisées aient accès au chantier.

Cela signifie que seules les personnes des entreprises qui doivent effectuer des travaux au moment en question, les fournisseurs et les personnes qui ont une mission valable conformément à la législation ou aux accords ont accès au chantier.

De plus, la question de l’accès au site est particulièrement pertinente si des travaux particulièrement dangereux, tels que le dynamitage, sont effectués sur le site.

Il en va de même pour les zones où sont effectués des processus de travail comportant des risques particuliers, tels que des travaux nécessitant l’utilisation d’équipements de protection individuelle spéciaux tels que des protections auditives ou respiratoires, ces zones ne devant pas, dans la mesure du possible, être également un lieu de travail, de déplacement ou de vie pour d’autres personnes.

De même, l’obligation de l’employeur, de veiller à ce que seules les personnes autorisées aient accès au site, doit être considérée en liaison avec l’obligation de chaque employeur de signaler le site de manière visible et facilement reconnaissable au moyen de panneaux placés autour et à proximité immédiate du site.

Il appartient donc au maître d’ouvrage de veiller à ce que le coordinateur assure la coordination de l’obligation de marquage du site par les entreprises.

 

 Pour conclure

 

En d’autres mots, ces démarches et conditions à respecter pour la réalisation d’un ouvrage visent à assurer la sécurité de toutes les parties prenantes de la construction et à empêcher l’accès non autorisé au site par les personnes extérieures de la zone d’ouvrage, à protéger les travailleurs sur le site contre ceux qui sont dehors de ce dernier, mais de même, à protéger les différentes entreprises contre les effets nuisibles pouvant survenir sur le chantier.